DSN : assurer la qualité - Revue Fiduciaire
Comptabilité - Finance - Gestion
I/ Comprendre l’objet de la DSN
• Le circuit de distribution des informations contenues dans la DSN
• Le lien d’une part entre les organismes destinataires, les déclarations, et les prestations pour les salariés, et d’autre part les cotisations déclarées à payer
II/ Décrypter la structure de la DSN
• Le « nommage » des données, l’ordre des rubriques, l’identification des employeurs et des individus, les données bloquantes
• Mise en pratique : utilisation du cahier technique de la DSN pour anticiper les anomalies (cas simple)
III/ Cerner les grands principes du processus d’échange de données
• Les règles de transmission de la DSN normale, annule et remplace, des signalements d’évènements et les comptes-rendus métiers
• Mise en pratique : savoir utiliser les tableaux de bord
IV/ Déclarer un arrêt de travail
• Les données attendues en cas d’arrêt de travail et la notion de salaire rétabli
• Mise en pratique : la vérification du salaire rétabli en DSN
V/ Déclarer et payer les cotisations
• La déclaration à maille nominative et agrégée, les bordereaux et les paiements
• Mise en pratique : reconstitution d’une DUCS
VI/ Déclarer et payer le prélèvement à la source (PAS)
• Le PAS en DSN : principes et cas particuliers
• Mise en pratique : validation d’une déclaration en DSN un PAS pour contrat court
VII/ Déclarer l’arrivée d’un nouveau salarié
• L’utilité du signalement d’amorçage des données variables (ADV)
• Mise en pratique : avantages et inconvénients par rapport au service TOPAZE
VIII/ Déclarer le départ d’un salarié
• Les données attendues en DSN mensuelle et évènementielle, l’attestation d’emploi dématérialisée
• Mise en pratique : déclarer les éléments de salaire pour Pole Emploi
Gestionnaires de paye
Responsables paye
Collaborateurs d’un cabinet d’expert-comptable en charge du social